Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 219 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/GEN/176 Ouganda Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de système d'alerte basé sur les notifications de l'OMC système mondial d'alerte relatif aux exportations basé sur les notifications -déclaration faite par l'Ouganda à la réunion du Comité OTC des 5 - 6 novembre 2014 16/12/2014 B04. Transparency (TRANSP); A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.85/Rev.1 Rwanda Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en œuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Rwanda - Révision 07/01/2015 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/395 Ouganda Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de nouvelles améliorations du système de présentation en ligne des notifications OTC (TBT NSS) de l'OMC septième examen triennal - Communication présentée par l'Ouganda 15/01/2015 A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/396 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Coopération dans le domaine réglementaire, bonnes pratiques réglementaires et transparence - Septième examen triennal - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 A01. Triennial review; B06. Regulatory Cooperation (REG); B05. Good Regulatory Practice (GRP); B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/1/Rev.12 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 21/01/2015 A05. Committee Decision; Decision; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/397 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 et 6 novembre 2014 21/01/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/64 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 5 - 6 novembre 2014 - Note du Secrétariat 10/02/2015 A10. Minutes; Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.86/Rev.1 Kenya Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République du Kenya - Révision 16/02/2015 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/121 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour en vue du septième examen triennal - Note du Secrétariat 20/02/2015 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 18 19 mars 2015 20/02/2015 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/36 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingtième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 23/02/2015 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/2/Rev.21 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2015 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/1/Rev.14 Comité des obstacles techniques au commerce - Communications concernant la mise en oeuvre et l'administration de l'Accord (article 15.2) - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2015 B04. Transparency (TRANSP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/122 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de nouvelles améliorations du système de présentation en ligne des notifications OTC (TBT NSS) présentée par l'Ouganda (G/TBT/W/395) - Septième examen triennal - Communication présentée par le Mexique 25/02/2015 A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/398 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de système d'alerte basé sur les notifications de l'OMC - Système mondial d'alerte relatif aux exportations basé sur les notifications - Communication du Canada 26/02/2015 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/399 Honduras Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de la France visant à adopter un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Honduras à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 et 6 novembre 2014 27/02/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/64/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 5 - 6 novembre 2014 - Note du Secrétariat - Révision 06/03/2015 A10. Minutes; Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/123 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 18 - 19 mars 2015 - Projet d'ordre du jour annoté 09/03/2015 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/124 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Observations de l'Indonésie sur la proposition de nouvelles améliorations du système de présentation en ligne des notifications OTC (TBT NSS) de l'OMC présentée par l'Ouganda (G/TBT/W/395) - Septième examen triennal - Communication présentée par l'Indonésie 10/03/2015 A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/400 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant le fonctionnement du Comité - Septième examen triennal - Communication de la Suisse 12/03/2015 A01. Triennial review; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Communication En distribution non restreinte En Fr Es

Page 219 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser