Documents du Comité OTC (version bêta)

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TBT/W/20/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification - Note du Secrétariat - Révision 29/05/1981 Note - Secretariat; Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/127 Comité des obstacles techniques au commerce - Questionnaire concernant l'atelier sur l'assistance technique et le traitement différencié dans le cadre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 13/03/2000 B08. Technical Assistance (TA); B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/178 Comité des obstacles techniques au commerce - Questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 18/07/2002 Note - Secretariat; Questionnaire En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/186/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation et résumé des réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Addendum 13/03/2003 Note - Secretariat; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
TBT/W/42 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat 03/02/1982 Note - Secretariat; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 21/02/2003 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/12/Corr.1 11/03/2003 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Es
G/TBT/14 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Note du Secrétariat 05/03/2004 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/15 Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 04/03/2005 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/18 Comité des obstacles techniques au commerce - Onzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 17/02/2006 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 02/03/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Révision 04/04/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/21/Rev.1/Corr.1 02/05/2007 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
G/TBT/23 Comité des obstacles techniques au commerce - Treizième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 20/02/2008 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/25 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatorzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 04/03/2009 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/28 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 05/02/2010 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 08/03/2011 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/29/Corr.1 18/03/2011 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
G/TBT/31 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 02/03/2012 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-huitième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 27/02/2013 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es

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