Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/175 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par l'Afrique du Sud 26/04/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/176 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par les États-Unis 11/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/177 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par les États-Unis 19/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/178 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Canada 19/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/179 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Mexique 20/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/180 Singapour Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par Singapour 23/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/181 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par la République de Corée 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/184 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Japon 01/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/185 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par l'Union européenne 06/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/188 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication des États-Unis 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/148 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Trade policy impact to energy efficiency 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/149 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Consumer technologies Association 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/152 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Energy star improving energy efficiency through international coopeation 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/153 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Consumer technologies Association 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/154 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - The Mexican experience in the development and application of energy efficiency regulations 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/161 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Regulatory cooperation as a tool to advance energy efficiency 15/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/162 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Energy efficient product policy in the European Union 15/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Room document À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/145 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Energy efficiency and regulations - IEC 13/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es

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