Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/SPEC/19 Accession du Panama - Communication du gouvernement panaméen 23/01/1996 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/2 Accession du Panama - Communication du Panama concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce 14/02/1995 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/33 Groupe de travail de l'accession du Panama à l'Organisation mondiale du commerce - Projet de rapport 10/05/1996 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/33/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Panama à l'Organisation mondiale du commerce - Projet de rapport 12/07/1996 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/36 Accession de la Mongolie - Projet de notification de la Mongolie 15/05/1996 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/38 Accession de la Mongolie - Projet de notification de la Mongolie 15/05/1996 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/39 Accession de l'Estonie - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Estonie 23/05/1996 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TC/NOTIF/TBT/1 Manuel de coopération technique concernant les prescriptions en matière de notification - Accord sur les obstacles techniques au commerce 12/08/1996 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/G/353 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Belize 20/03/2017 Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/M/438 Organe d'examen des politiques commerciales - 1er et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Mme Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana) 11/05/2023 Minutes; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Examen des politiques commerciales - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 21/06/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.2 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 12/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442 19/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17 Organe d'examen des politiques commerciales - Rapport de la Directrice générale à l'OEPC sur les faits nouveaux relatifs au commerce - De la mi-octobre 2022 à la mi-mai 2023 14/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17/Corr.1 28/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/65 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Norvège 11/03/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/65/Rev.1 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Norvège - Révision 11/05/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/73 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la République de Corée 30/03/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es

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