Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/181 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par la République de Corée 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/178 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Canada 19/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/184 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Japon 01/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/179 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par le Mexique 20/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/177 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par les États-Unis 19/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/176 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par les États-Unis 11/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/185 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par l'Union européenne 06/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/180 Singapour Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par Singapour 23/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/190 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication du Brésil 20/09/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/172 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation - 14 juin 2016 - Communication de l'Australie 22/04/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/331 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation (MPME) - 12 juillet 2022 - Rapport de la modératrice 26/08/2022 B06. Regulatory Cooperation (REG); A07. Thematic Session / Workshop; Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/479 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation (MPME) - 12 juillet 2022 - Rapport de la modératrice 17/08/2022 B06. Regulatory Cooperation (REG); A07. Thematic Session / Workshop; Communication; Job; Communication - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/174 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par la Chine 26/04/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/174/Add.1 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par la Chine - Addendum 25/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/175 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par l'Afrique du Sud 26/04/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/198 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Rapport des modérateurs au Comité OTC 23/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme 24/05/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/182/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/192 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication de l'Union européenne 10/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/193 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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