Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/L/223/Rev.22 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail desobligations et procédures de notification - Révision 16/03/2015 Note Terminé En Fr Es
RD/TBT/113 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Proposed TBT@20 anniversary event - 6 November 2015 - Communication from the Chairman of the TBT Committee 18/03/2015 Note - Chairman; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/114 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents de séance non officiel - TBT technical assistance activities in 2015 - 2016 19/03/2015 B08. Technical Assistance (TA); Room document À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/1/Rev.7 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Composition et mandat - Révision 20/03/2015 Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/125 Comité des obstacles techniques au commerce - Première séance thématique sur le septième examen triennal - 17 mars 2015 - Rapport du Président à la réunion du Comité OTC des 18 - 19 mars 2015 25/03/2015 A01. Triennial review; A07. Thematic Session / Workshop; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.27/Rev.1 Sri Lanka Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en œuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Sri Lanka - Révision 01/04/2015 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.5 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 10/04/2015 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/401 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Irlande - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/402 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/403 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Irlande - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Zimbabwe à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/405 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Équateur - Règlement technique équatorien d'urgence RTE INEN 088 relatif aux agents de surface - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/406 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Chili - Règlement sanitaire applicable aux aliments - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/408 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Thaïlande - Projet de règlement sur le contrôle des boissons alcooliques: règles, procédures et conditions régissant l'étiquetage des boissons alcooliques - Déclaration du Mexique à la réunion du comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/409 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Équateur - Règlement technique RTE INEN 111 (sèche linge) et règlements techniques concernant des appareils électroménagers - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 B01. Technical Regulations (TECHREG); A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/410 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Équateur - Règlement RTE INEN 034 sur les éléments de sécurité des véhicules automobiles - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/TBT/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 17 - 18 juin 2015 18/05/2015 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/404 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Équateur - Décision n° 14 241 sur l'équivalence avec les règlements de l'Union européenne - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 20/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/407 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Équateur - Résolution n° 116 du Comité du commerce extérieur équatorien du 19 novembre 2013 et règlement technique de l'Institut équatorien de normalisation RTE INEN 022 relatif à l'étiquetage des produits alimentaires transformés, conditionnés et empaquetés - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 - 19 mars 2015 21/05/2015 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/171/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2015 - 2016 - Révision 22/05/2015 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/65 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 18 et 19 mars 2015 - Note du Secrétariat 28/05/2015 A10. Minutes; Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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