Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/33/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-huitième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Corrigendum 11/04/2013 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/34 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-neuvième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 07/03/2014 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/34/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Dix-neuvième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Corrigendum 16/04/2014 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr
G/TBT/36 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingtième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 23/02/2015 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/38 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt et unième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 17/02/2016 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/38/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt et unième examen annuel de la mise en ouvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Révision 24/03/2016 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/39/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-deuxième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat - Révision 24/05/2017 A04. Annual Review; Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/287 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport résumé de l'Atelier OTC sur les bonnes pratiques réglementaires - 18 - 19 mars 2008 - Note du Secrétariat 06/06/2008 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/310 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport résumé de l'atelier OTC sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique - 16 - 17 mars 2009 - Note du Secrétariat 20/05/2009 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); Note - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
TBT/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion extraordinaire tenue par le Comité des obstacles techniques au commerce conformément à la décision prise par les PARTIES CONTRACTANTES lors de leur quarantième session concernant les Accords et arrangements issus des NCM (L/5756) - Note du Secrétariat 21/05/1985 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/72 Comité du commerce et du développement - Activités de coopération technique de l'OMC - Rapport d'évaluation intérimaire - Note du Secrétariat 16/06/2000 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/249 Comité des obstacles techniques au commerce - Système d'alerte ePing - Déclaration du Secrétariat 17/08/2018 C13. TBT Online tools/ePing; A06. Statement; Note - Secretariat; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/305 Comité des obstacles techniques au commerce - Point 4 de l'ordre du jour : assistance technique - Déclaration du Secrétariat 09/11/2020 A06. Statement; B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/SPEC/8 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Facilitation des échanges en rapport avec l'Accord OTC (À la demande du Conseil du commerce des marchandises) - Projet 17/11/1998 Note {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/150 Règlement intérieur des réunions du Comité des obstacles techniques au commerce - Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 1er décembre 1995 03/03/1997 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 27/10/2003 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.10/Corr.1 17/11/2003 Note En distribution non restreinte En Es
G/L/223/Rev.11 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la Liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 18/06/2004 Note En distribution non restreinte En Fr Es

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