Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/WGTCP/W/78 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Communauté européenne et de ses États membres 07/07/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTGP/W/23 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Mécanismes de réexamen nationaux - Communication des États-Unis 24/06/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTI/W/8/Add.1 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Incidences des liens entre commerce et investissement sur la croissance et le développement - Travaux réalisés dans d'autres organisations intergouvernementales - Addendum 26/09/1997 Background document; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1045 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 31 mars 1999 15/03/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1045/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 31 mars 1999 26/03/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1100 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 11 juin 1999 26/05/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1165 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 1er octobre 1999 15/09/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1240 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 25 février 2000 11/02/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1297 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 17 mai 2000 02/05/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1341 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 21 juillet 2000 23/06/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1390 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 6 octobre 2000 20/09/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1421 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 novembre 2000 25/10/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1516 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 30 mars 2001 14/03/2001 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1567 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 29 juin 2001 15/06/2001 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1628 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 9 Octobre 2001 19/09/2001 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1734 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 15 mars 2002 04/03/2002 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1828 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 20 et 21 juin 2002 07/06/2002 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es

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