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JOB/TBT/196
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Suisse |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par la Suisse
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12/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/201
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Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par le Canada |
17/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/205
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Chili |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par le Chili |
21/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/200/Rev.1
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Costa Rica |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par le Costa Rica - Révision |
20/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/200
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Costa Rica |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par le Costa Rica
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17/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/199
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Mexique |
Comité des obstacles techniques au commerce - séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par le Mexique
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17/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/205
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Rapport des modérateurs au Comité OTC |
22/11/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; |
Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/208/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision
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02/11/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/208
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme
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21/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/351
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation concernant les plastiques - 7 mars 2023 - Rapport du modérateur |
12/04/2023 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); |
Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/503
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation concernant les plastiques - 7 mars 2023, de 10 heures à 13 heures - Rapport du modérateur |
30/03/2023 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); |
Communication; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/357
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation de la cybersécurité - 20 juin 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport du modérateur |
20/07/2023 |
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Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/512
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation de la cybersécurité - 20 juin 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport du modérateur |
12/07/2023 |
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Job; Minutes |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/356
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation des produits numériques immatériels - 20 juin 2023, 10 heures - 13 heures - Rapport du modérateur |
20/07/2023 |
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Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/511
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation des produits numériques immatériels - 20 juin 2023, 10 heures - 13 heures - Rapport du modérateur |
07/07/2023 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/352
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation relative au changement climatique - 7 mars 2023 - Rapport du modérateur |
12/04/2023 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); |
Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/502
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation relative au changement climatique - 7 mars 2023, de 15 heures à 18 heures - Rapport du modérateur |
29/03/2023 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); |
Communication; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/789
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la lutte contre la mésinformation et la désinformation dans divers secteurs - Dixième examen triennal - Proposition présentée par les États-Unis |
16/02/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/787
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la traçabilité dans les systèmes d'évaluation de la conformité pour une agriculture durable - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis |
07/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/104
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 17 juin 2014 - Projet de programme |
21/05/2014 |
A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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