Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/TPR/M/442 19/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17 Organe d'examen des politiques commerciales - Rapport de la Directrice générale à l'OEPC sur les faits nouveaux relatifs au commerce - De la mi-octobre 2022 à la mi-mai 2023 14/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17/Corr.1 28/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
WT/WGTCP/W/65/Rev.1 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Norvège - Révision 11/05/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/78 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Communauté européenne et de ses États membres 07/07/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
6SS/W/2
PC/W/16 		[Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce] - Conférence de mise en oeuvre - Arrangements transitoires: moyens d'éviter un chevauchement procédural et institutionnel - Projet de décision 07/12/1994 Decision {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/33
LIC/11
TBT/27
VAL/29 		Comité des pratiques antidumping - Comité des licences d'importation - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité de l'évaluation en douane - Accession du Mexique aux Accords issus des NCM - Communication du Mexique 02/03/1987 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/33/Add.1
LIC/11/Add.1
TBT/27/Add.1
VAL/29/Add.1 		Comité des pratiques antidumping - Comité des licences d'importation - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité de l'évaluation en douane - Accession du Mexique aux Accords issus des NCM - Communication du Mexique - Addendum 04/06/1987 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/33/Add.2
LIC/11/Add.2
TBT/1/Add.36/Suppl.1
VAL/31/Add.1 		Comité des pratiques antidumping - Comité des licences d'importation - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité de l'évaluation en douane - Acceptation par le Mexique des Accords issus des NCM - Addendum 15/02/1988 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/W/2
LIC/W/2
SCM/W/2
TBT/W/4 		Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des licences d'importation - Comité des subventions et mesures compensatoires - Comité des pratiques antidumping - Procédures d'accession des gouvernements qui ne sont pas parties contractantes - Note du Secrétariat 03/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/W/3
LIC/W/4
SCM/W/3
TBT/W/6 		Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des licences d'importation - Comité des subventions et mesures compensatoires - Comité des pratiques antidumping - Procédures d'accession des gouvernements non parties contractantes - Note du Secrétariat 28/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
AIR/W/18 Accord relatif au commerce des aéronefs civils - Mise en oeuvre de l'article 3 de l'Accord relatif au commerce des aéronefs civils - Proposition présentée par la délégation canadienne 16/12/1980 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/R/7 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport résumé de la septième réunion de la session extraordinaire tenue les 26 et 27 mars 2001 - Note du Secrétariat 02/08/2001 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/14
G/L/33
G/MA/3
G/SPS/W/35
G/TBT/D/4
WT/DS20/1 		Canada Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Demande de consultations présentée par le Canada 22/11/1995 D05. Disputes; Request for consultations Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8
G/SPS/W/27
G/TBT/D/3
WT/DS5/5 		États-Unis d'Amérique; Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue 31/07/1995 D05. Disputes; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Add.1
G/SPS/W/27/Add.1
G/TBT/D/3/Add.1
WT/DS5/5/Add.1 		Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Addendum 24/11/1995 D05. Disputes; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Corr.1
G/SPS/W/27/Corr.1
G/TBT/D/3/Corr.1
WT/DS5/5/Corr.1 		Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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