Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/W/105 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux 19/02/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/106 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Japon 18/02/1999 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/SPEC/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Programme de travail et calendrier des réunions pour 1999 18/02/1999 Agenda {draft}; Note Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/110 Zimbabwe Comité du commerce et de l'environnement - Déclaration du Ministre des mines, de l'environnement et du tourisme du Zimbabwe au séminaire régional de l'OMC sur le commerce et l'environnement à l'intention de l'Afrique subsaharienne, Harare, Zimbabwe, 8-10 février 1999 - Communication du Zimbabwe 17/02/1999 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/2
IP/C/16
S/C/7
WT/COMTD/17
WT/GC/16
Programme de travail sur le commerce électronique - Communication des États-Unis 12/02/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/104 Comité sur les obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne 12/02/1999 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.21/Suppl.1 Argentine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Argentine - Supplément 11/02/1999 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/14 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 20 novembre 1998 10/02/1999 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS56/15/Add.1 Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Rapport de situation de l'Argentine - Addendum 09/02/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/17/Add.1
WT/DS48/15/Add.1
Union européenne Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 05/02/1999 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/GEO/18 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses additionnelles 04/02/1999 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/14 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Questions et réponses supplémentaires 04/02/1999 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
IP/C/W/124 Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Plaintes en situation de non-violation et Accord sur les ADPIC - Note du Secrétariat 28/01/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/223/Rev.2 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 27/01/1999 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/19 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification - Kenya, Ouganda et Tanzanie - Divers produits 27/01/1999 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/139 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur les questions relevant du programme de travail de Singapour et sur d'autres questions intéressant les Membres au titre du paragraphe 9 b) et d) - Communication des États-Unis 27/01/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/137 Égypte Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant le suivi de la Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - 14 et 16 décembre 1998 - Communication de l'Égypte 26/01/1999 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/9 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Questions et réponses additionnelles 20/01/1999 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es

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