Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/COMTD/LDC/M/14 Sous-comité des pays les moins avancés - Note sur la réunion du 25 novembre 1998 19/01/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/15 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 14/01/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS151/9 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication de l'Inde 14/01/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/17
WT/DS48/15
Union européenne Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Rapport de situation des Communautés européennes 14/01/1999 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS56/15 Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Rapport de situation de l'Argentine 14/01/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/105 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - République de Corée 06/01/1999 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS72/5 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial 23/12/1998 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/102 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 20 novembre 1998 17/12/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS151/8 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication d'El Salvador 10/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/4 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication du Pakistan 09/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/2 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication de la République dominicaine 08/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/3 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication de Hong Kong, Chine 08/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/5 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication du Honduras 07/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/6 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication du Japon 07/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS151/7 États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de participation aux consultations - Communication de la Suisse 07/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/ENQ/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 03/12/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr
G/TBT/W/97 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 03/12/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/101 Comité des obstacles techniques au commerce - Règlement de la Commission européenne relatif à l'immatriculation et à l'utilisation, dans la Communauté de certains types d'avions à réaction subsoniques civils modifiés dont le certificat a été renouvelé en raison de leur conformité aux normes du Volume 1, deuxième partie, chapitre 3, de l'Annexe 16 de la Convention relative à l'aviation civile internationale - Communication des États-Unis 01/12/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/14 Organe de règlement des différends - Rapport annuel (1998) 27/11/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/278 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 1998 25/11/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es

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