Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/SPEC/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 2002 30/09/2002 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Rapport (2002) du Comité des obstacles techniques au commerce - Mise à jour 18/06/2003 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/22 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Rapport (2003) du Comité des obstacles techniques au commerce 16/10/2003 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/3 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Distribution des bulletins iso aux Membres 06/02/1996 A08. Observer; Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Groupe de travail technique des Guides ISO/CEI relatifs aux articles 5 et 6 de l'Accord 09/12/1996 A08. Observer; Communication - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de renseignements concernant les listes des institutions publiques locales et des institutions ou organismes à activité normative - Communication du Secrétariat 16/02/1998 Communication - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 1998 06/11/1998 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/8 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Facilitation des échanges en rapport avec l'Accord OTC (À la demande du Conseil du commerce des marchandises) - Projet 17/11/1998 Note {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Programme de travail et calendrier des réunions pour 1999 18/02/1999 Agenda {draft}; Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications relevant encore de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce du Tokyo Round communiquées pour information aux Membres de l'Accord OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 19/01/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/10
TBT/W/194
Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 14 juillet 1995 11/08/1995 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/100 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification et procédures d'échange de renseignements: Propositions et observations du Canada concernant le document G/TBT/1/Rev.5 - Communication du Canada 17/11/1998 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/102 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 20 novembre 1998 17/12/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/104 Comité sur les obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne 12/02/1999 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux 19/02/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105/Suppl.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément 12/05/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105/Suppl.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément 01/09/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/106 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements communiqués par des organismes s'occupant de l'élaboration de normes internationales (séance d'information - 19 novembre 1998) - Document de synthèse établi par le Secrétariat 26/03/1999 Background document; Note - Secretariat; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/107 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux observations de l'Indonésie concernant la proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la Directive 92/23/CEE du Conseil relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage (Notification G/TBT/Notif.98.343) - Communication de la Commission européenne 08/03/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es

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