Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/W/93 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience de l'Inde en ce qui concerne le système de notification OTC et procédures d'échanges de renseignements - Communication de l'Inde 24/09/1998 C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/12 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman 22/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/35/Corr.1 21/09/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En
G/TBT/2/Add.43/Suppl.1 Bolivie, État plurinational de Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Bolivie - Supplément 18/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/NPL/2/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Népal - Accession du Népal - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur - Addendum 18/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/IF/37 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Malawi et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Malawi 18/09/1998 B08. Technical Assistance (TA); Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/IF/35 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bhoutan - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bhoutan 17/09/1998 B08. Technical Assistance (TA); Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/IF/38 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Rwanda - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Rwanda 17/09/1998 B08. Technical Assistance (TA); Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/92 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/78/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne - Corrigendum 15/09/1998 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr
G/TBT/W/88 Comité des obstacles techniques au commerce - L'équivalence des normes: une mesure provisoire visant à faciliter le commerce en l'absence de normes internationales pertinentes - Note de la Nouvelle-Zélande 15/09/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/82 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'acceptation, la mise en oeuvre et le fonctionnement du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes par les organismes à activité normative - Contribution de la Thaïlande 14/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/83 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur la mise en oeuvre de l'article 2.7 relatif à l'équivalence des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande 14/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/86 Comité des obstacles techniques au commerce - Expériences nationales concernant les points d'information - Contribution des États-Unis 14/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/87 Comité des obstacles techniques au commerce - Des conditions d'acceptation et d'utilisation des normes internationales dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note de la Communauté européenne 14/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 1er juillet 1998 09/09/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/80 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'élaboration, l'adoption et l'application des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); B04. Transparency (TRANSP); Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/81 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'utilisation des normes, guides et recommandations internationaux - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/84 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur le fonctionnement et la mise en oeuvre des procédures de notification au titre des articles 2, 3, 5 et 7 - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/85 Thaïlande Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'expérience des Membres concernant divers types de procédures d'évaluation de la conformité - Contribution de la Thaïlande 09/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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