Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/W/79 Comité des obstacles techniques au commerce - Reconnaissance autonome des résultats d'évaluation de la conformité étrangers - Communication de la Suisse 03/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu 03/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/78 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne 27/08/1998 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/HRV/6 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Éléments d'un projet de rapport 27/08/1998 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/ALB/25 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Communication de l'Albanie 26/08/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/901 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 15 septembre 1998 25/08/1998 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/ENQ/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 20/08/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/68/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de statut d'observateur présentée par la coopération internationale pour l'agrément des laboratoires d'essai (ILAC) - Addendum 13/08/1998 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/74/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Code de pratique de l'Accord OTC, paragraphe J: Publication des programmes de travail des organismes à activité normative - Note de la Communauté européenne - Addendum 10/08/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/46 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 juin 1998 06/08/1998 Minutes Terminé En Fr Es
WT/ACC/HRV/37/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Modifications de la législation avant l'accession à l'OMC - Révision 04/08/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/39 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Questions et réponses additionnelles concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (L/7466) 03/08/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/77 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 1er juillet 1998 31/07/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS77/5 Argentine - Mesures visant les textiles et les vêtements - Communication du Président du Groupe spécial 31/07/1998 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/HRV/37 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Modifications de la législation avant l'accession à l'OMC 27/07/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/38 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Périodes de transition 27/07/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/102 Luxembourg Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Luxembourg 22/07/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/103 Irlande Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Irlande 22/07/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es

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