Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 237 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/W/70 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Guides de l'ISO/CEI relatifs à l'évaluation de la conformité - Note de la Communauté européenne 23/06/1998 A08. Observer; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/GEN/24/Corr.1
G/L/245/Corr.1
G/LIC/D/23/Corr.1
G/SPS/GEN/73/Corr.1
G/TBT/D/16/Corr.1
G/VAL/D/1/Corr.1
WT/DS134/1/Corr.1
Inde Communautés européennes - Restrictions concernant certains droits sur les importations de riz - Corrigendum 19/06/1998 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/13 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 19/06/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS135/2 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande de participation aux consultations - Communication du Brésil 19/06/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/WS/M/1 Conférence ministérielle - Compte rendu de la séance de travail sur la mise en oeuvre - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 20 mai 1998_x000D_ _x000D_ _x000D_ 19/06/1998 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/863 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 1 juillet 1998 16/06/1998 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/69 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 15/06/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LVA/3/Rev.3 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 12/06/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/45 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 avril 1998 10/06/1998 Minutes Terminé En Fr Es
G/AG/GEN/24
G/L/245
G/LIC/D/23
G/SPS/GEN/73
G/TBT/D/16
G/VAL/D/1
WT/DS134/1
Inde Communautés européennes - Restrictions concernant certains droits sur les importations de riz - Demande de consultations présentée par l'Inde 08/06/1998 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 B04. Transparency (TRANSP); D01. SPS Agreement; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS56/13 Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Communication de l'Argentine 29/05/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 28/05/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 27 mars 1998 27/05/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/67 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Communication de l'ISO 26/05/1998 A08. Observer; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/68 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de statut d'observateur présentée par la coopération internationale pour l'agrément des laboratoires d'essai (ILAC) 26/05/1998 A08. Observer; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/37/Rev.1 20/05/1998 Statement En distribution non restreinte En
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/12 Conférence ministérielle - Autriche - Déclaration distribuée par M. H. Farnleitner, Ministre de l'économie 18/05/1998 Statement En distribution non restreinte En Fr Es

Page 237 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser