Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
MTN/NTM/INF/10 [Négociations commerciales multilatérales] - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Liste de représentants 17/05/1976 List Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/47 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Note du Président 17/05/1976 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/48 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Groupe de travail de l'ISO sur les définitions - Rapport de M. K. Bergholm 18/05/1976 Report Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/5/Corr.1 Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat - Corrigendum 18/05/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/17 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de mai 1976 - Résumé du Président 24/05/1976 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/50 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 16/06/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/49 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de Code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 18/06/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/TP/W/16 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Produits tropicaux" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 25/06/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/58 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Congrès de normalisation pour la région du pacifique 20/07/1976 Note Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1320 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "Obstacles techniques au commerce" 15/10/1976 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/69 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Note du Président 08/11/1976 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/70 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Définitions - Note de M. K. Bergholm (Finlande) 09/11/1976 Note Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/25 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de novembre 1976 - Résumé du Président 16/11/1976 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/75 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Emballage et étiquetage - Déclaration faite par le représentant de l'Inde lors de la réunion de novembre 1976 29/11/1976 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/71 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 19/01/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/72 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 21/01/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/86 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Définitions - Note de M. K. Bergholm (Finlande) 25/02/1977 Note Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1356 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 07/03/1977 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/89 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Note du Président 18/03/1977 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/INF/15 [Négociations commerciales multilatérales] - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Liste de représentants 21/03/1977 List Mis en distribution générale En Fr Es

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser