G/TBT/GEN/353/Rev.6
WT/GC/W/915/Rev.5
WT/MIN(24)/W/3/Rev.1
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Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Conseil Général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie, le Brésil, le Canada, la Chine, la Colombie, l'Egypte, l'Equateur, l'état du Koweït, les Etats Unis, Hong Kong,
Chine, Israël, la Jamaïque, le Japon, la Jordanie, le Kazakhstan, Macao, Chine, le Myanmar, le Nicaragua, la Norvège, la Nouvelle Zélande, le Pakistan, le Paraguay, le Pérou, les Philippines, la république bolivarienne du Venezuela, la république de Corée, le Royaume Uni, Singapour, la Suisse, l'Union Européenne et le Groupe Africain - Révision
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25/02/2024 |
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Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/791
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Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant des réunions transversales avec d'autres organes de l'OMC - Dixième examen triennal - Proposition de l'Australie
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22/02/2024 |
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Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/20/Add.1
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21/02/2024 |
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Communication |
À distribution restreinte |
En
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JOB/TBT/527/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Proposition de la Présidente - Révision
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21/02/2024 |
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Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/540
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par les États-Unis |
20/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/M/91/Corr.1
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19/02/2024 |
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Communication - Secretariat; Minutes |
Mis en distribution générale |
En
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G/TBT/W/788
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques d'échanges sur les normes internationales relatives aux technologies essentielles émergentes - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis
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16/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/789
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la lutte contre la mésinformation et la désinformation dans divers secteurs - Dixième examen triennal - Proposition présentée par les États-Unis |
16/02/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/790
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Comité des obstacles techniques au commerce - Autres réformes structurelles du Comité OTC de l'OMC : séances thématiques et transparence - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis |
16/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/539
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse des États-Unis aux propositions de l'Australie : 1) réglementation des dispositifs médicaux (G/TBT/W/781) et 2) interopérabilité des normes de données commerciales (G/TBT/W/780) - Dixième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis |
16/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/20
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14/02/2024 |
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Minutes |
À distribution restreinte |
En
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G/TBT/GEN/353/Rev.5
WT/GC/W/915/Rev.4
WT/MIN(24)/W/3
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Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; la Colombie ; l'État du Koweït ; les États Unis ; Hong Kong, Chine ; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle-Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision
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13/02/2024 |
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Declaration; Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/TBT/28
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion ordinaire les 13 et 15 mars 2024 |
13/02/2024 |
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Agenda; Airgram |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/538
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Chine |
12/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/535
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Nouvelle-Zélande au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/536
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Canada |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/537
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par les États-Unis |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/534
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations presentees par l'Union europeenne au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par l'Union européenne |
08/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/785
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les contenants pour boissons réutilisables - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis
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07/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/786
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les emballages en plastique entrant en contact avec les aliments - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis |
07/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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