Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/L/1092 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2014) du Comité des obstacles techniques au commerce 07/11/2014 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.1 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Addendum - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail 21/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.2 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail - Addendum 16/07/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1138 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2015) du Comité des obstacles techniques au commerce 09/11/2015 Job; Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/115
G/TBT/D/10
G/VAL/7
WT/DS56/1 		Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 15/10/1996 Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1167 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2016) du Comité des obstacles techniques au commerce 15/11/2016 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1203 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2017) du Comité des obstacles techniques au commerce 09/11/2017 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/122 Rapport du Comité des obstacles techniques au commerce 28/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1281 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2018) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/2018 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/130
G/TBT/D/11
G/VAL/9
WT/DS61/1 		Philippines États-Unis - Prohibition à l'importation de certaines crevettes et de certains produits à base de crevettes - Demande de consultations présentée par les Philippines 04/11/1996 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1340 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2019) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/2019 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1379 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2020) du Comité des obstacles techniques au commerce 23/11/2020 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1420 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2021) du Comité des obstacles techniques au commerce 17/11/2021 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1445 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2022) du Comité des obstacles techniques au commerce 24/11/2022 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1457
G/TBT/48 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'OMC à la pandémie - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1458
G/TBT/49 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Fonctionnement actuel du Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises 01/12/2022 Note - Chairman; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/150 Règlement intérieur des réunions du Comité des obstacles techniques au commerce - Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 1er décembre 1995 03/03/1997 Note En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1504
G/TBT/51 		Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises (CCM) 27/10/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1518 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 2023 du Comité des obstacles techniques au commerce 20/11/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es

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