Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le secrétariat 14/10/1991 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/33/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le secrétariat - Addendum 24/10/1991 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/33/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Douzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le secrétariat - Révision 18/11/1991 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/34 Comité des obstacles techniques au commerce - Treizième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 02/10/1992 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/37 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatorzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 15/10/1993 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/37/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatorzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 19/10/1993 A04. Annual Review; Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/37/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatorzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 15/11/1993 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 04/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 17/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 27/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 15/11/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Rev.1/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 14/12/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/39 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 12/10/1995 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/39/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 30/11/1995 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Groupe de travail de l'accession de la Bulgarie - Composition et Mandat 05/12/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 07/05/1981 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/6/Suppl.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième examen annuel de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Supplément 01/10/1981 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/6/Suppl.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième examen annuel de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Supplément 30/12/1981 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Decret royal 2584/1981 relatif à la normalisation et à l'homologation du type 18/03/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/14 Comité des obstacles techniques au commerce - Decret royal 734/1985 relatif à la normalisation et à l'homologation 02/08/1985 Mis en distribution générale En Fr Es

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser