Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
ICN/TBT/6 02/07/2021 A03. Communication from Chair; A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; Agenda; Note - Chairman À distribution restreinte En
ICN/TBT/7 03/08/2021 A03. Communication from Chair; A01. Triennial review; Note - Chairman À distribution restreinte En
ICN/TBT/7/Add.1 01/09/2021 A03. Communication from Chair; A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Note - Chairman À distribution restreinte En
ICN/TBT/8 22/09/2021 A03. Communication from Chair; A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Communication À distribution restreinte En
ICN/TBT/8/Add.1 07/10/2021 A03. Communication from Chair; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A01. Triennial review; C13. TBT Online tools/ePing; Agenda; Note - Chairman À distribution restreinte En
ICN/TBT/8/Add.2 19/10/2021 A03. Communication from Chair; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A01. Triennial review; Agenda; Note - Chairman À distribution restreinte En
ICN/TBT/9 01/11/2021 A03. Communication from Chair; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A01. Triennial review; Agenda; Communication À distribution restreinte En
INF/IFD/RD/12 Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement à l'OMC - 11 et 12 avril 2019 - Simplifier et accélérer les procédures et prescriptions administratives - Présentation du Secrétariat de l'OMC sur le système d'alerte pour les notifications SPS/OTC (ePING) 26/04/2019 C13. TBT Online tools/ePing; Room document; Presentation À distribution restreinte En Fr Es
INF/TE/SSD/RD/11 Trade and environmental sustainability structured discussions (TESSD) - Document de séance non officiel - Meeting held 19 - 20 July 2022 - Presentation by the United Kingdom : "How do technical barriers to trade impact trade in environmental goods?" 18/07/2022 Presentation; Room document À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Background document; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de Décision du Conseil général 29/11/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 13/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général 14/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 14/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.2 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 15/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/112 Conseil general - Mécanisme d'examen de la mise en oeuvre - Éléments au sujet desquels de nouveaux progrès pourraient être faits concernant certaines questions relatives à la mise en oeuvre: Suggestions du Président et du Directeur général 13/07/2001 Job; Note - Chairman; Note - DG À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/115 [Conseil général] - Questions de mise en œuvre renvoyées par le Conseil général aux organes subsidiaires ou au Directeur général - Rapport de situation établi par le Secrétariat 19/07/2001 Job; Note - Secretariat; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/123 Comité des obstacles techniques au commerce - Questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au Commerce - Projet - Note du Secrétariat 29/08/2001 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/128 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Assistance Technique - Compilation des communications des Membres depuis le début de l'année 2001 14/09/2001 B08. Technical Assistance (TA); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/128/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Compilation des communications des Membres depuis le début de l'année 2001 - Addendum 05/10/2001 B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

Page 3 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser