Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101 		Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Background document; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/137 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation du commerce - Communication de la Suisse 04/03/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/149 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Contributions recues d'autres organes de l'OMC - Note du Secrétariat 14/04/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/151 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Proposition du Japon 23/04/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/156 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux 30/06/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/159 Projet de rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 22/09/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/346 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie 05/02/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/346/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Interdiction de transit routier appliquée par la Croatie au pétrole brut et aux produits pétroliers - Communication de la République de Slovénie - Addendum 01/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/360 Conseil du commerce des marchandises - Transit routier de produits dangereux en Croatie - Communication de la République de Croatie 18/03/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/80 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Note d'information du Secrétariat 23/05/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/92 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de plan d'action présenté par la Suisse 30/09/1997 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises 10/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98/Rev.1 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises - Révision 26/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/IT/SPEC/Q3/3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information - Phase II du programme de travail relatif aux mesures non tarifaires de l'ATI - Communication des Communautés européennes 02/08/2002 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/1 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Service d'information de l'OMC sur les normes géré par l'ISO - Note du Secrétariat 26/01/1995 B02. Standards (STAND); A08. Observer; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/17
G/TBT/D/1
WT/DS12/1 		Pérou Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinidés - Demande de consultations présentée par le Pérou 25/07/1995 D05. Disputes; Request for consultations Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/18
G/TBT/D/2
WT/DS14/1 		Chili Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinides - Demande de consultations présentée par le Chili 31/07/1995 D05. Disputes; Request for consultations Mis en distribution générale En Fr Es

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