Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/C/W/839
G/MA/W/184
G/TBT/W/777
WT/CTE/W/258 		Comité du commerce et de l'environnement - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité des obstacles techniques au commerce - Questions de politique générale en vue de discussions multilatérales spécifiques sur l'ajustement carbone aux frontières - Communication présentée par la Chine 10/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/92 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de plan d'action présenté par la Suisse 30/09/1997 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises 10/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98/Rev.1 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises - Révision 26/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/IT/SPEC/Q3/3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information - Phase II du programme de travail relatif aux mesures non tarifaires de l'ATI - Communication des Communautés européennes 02/08/2002 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/1017 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Rapport (2012) du Comité des Obstacles Techniques au Commerce 30/11/2012 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1034
G/TBT/D/45
G/TRIMS/D/38
WT/DS463/1 		Fédération de Russie - Taxe de recyclage sur les véhicules automobiles - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Japan 26/07/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1056 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2013) du Comité des obstacles techniques au commerce 01/11/2013 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1092 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2014) du Comité des obstacles techniques au commerce 07/11/2014 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.1 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Addendum - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail 21/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.2 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail - Addendum 16/07/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1138 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2015) du Comité des obstacles techniques au commerce 09/11/2015 Job; Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/115
G/TBT/D/10
G/VAL/7
WT/DS56/1 		Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 15/10/1996 Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1167 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2016) du Comité des obstacles techniques au commerce 15/11/2016 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1203 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2017) du Comité des obstacles techniques au commerce 09/11/2017 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/122 Rapport du Comité des obstacles techniques au commerce 28/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1281 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2018) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/2018 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1340 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2019) du Comité des obstacles techniques au commerce 19/11/2019 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1379 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2020) du Comité des obstacles techniques au commerce 23/11/2020 Report En distribution non restreinte En Fr Es

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