Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/ACC/SYC/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 17/02/2012 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/29 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions 17/05/2013 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/29/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 12/09/2013 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/29/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 08/09/2014 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/8 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Liste de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) dans le cadre de l'accession de la République du Tadjikistan à l'OMC 27/02/2004 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/11 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) 31/05/2021 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/12 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession du Royaume des Tonga - Questions additionnelles et réponses 21/03/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/14 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) 21/07/2005 Note - Information Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/15 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions additionnelles et réponses 28/10/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/17
WT/MIN(05)/4 		Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce - Rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 02/12/2005 Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/7 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mesures législatives 12/02/2003 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TPKM/18 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 05/10/2001 Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/101 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce 17/12/2001 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/101/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce - Révision 23/04/2002 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/101/Rev.1/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce - Corrigendum 17/03/2003 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/111 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Liste des mesures législatives dans le domaine des OTC 17/03/2003 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/113 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Analyse des lois ukrainiennes "sur la normalisation", "sur l'évaluation de la conformité" et "sur l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité" du point de vue de leur conformité avec les prescriptions de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (Accord OTC) 16/06/2003 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/120 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Communication de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 06/09/2004 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/124 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce 16/12/2004 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/126 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 08/02/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es

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