Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/ACC/UKR/89/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Application de la loi dans les domaines hautement prioritaires du cadre juridique touchant au commerce: droits de douane, évaluation en douane, obstacles techniques au commerce et mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 11/04/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/91 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses 12/01/2001 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/93/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Projets de lois prioritaires et projets d'actes normatifs prioritaires pertinents pour l'accession de l'Ukraine à l'OMC - Révision 15/02/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/94 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Aide-mémoire sur la mise en oeuvre de l'Accord sur les ADPIC 11/04/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/3/Add.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/UZB/2) - Addendum 27/04/2000 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/24 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC) 31/10/2002 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/24/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 04/11/2003 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/24/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 23/04/2004 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/VNM/2) - Addendum 12/03/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/36 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 07/04/2005 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/38 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 26/07/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/39 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 02/09/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/41 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 20/12/2005 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/44 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 09/06/2006 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 28/09/2006 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Législation - Addendum 02/10/2006 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/47 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 03/10/2006 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/10 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Projet de notification - Mise en œuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce 16/03/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/12 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Projet de documents relatifs à l'accession - Proposition de la délégation de Vanuatu 09/11/1999 Communication; Decision {draft}; Proposal; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/13 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de Vanuatu 16/10/2001 Decision {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es

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