Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/ACC/VUT/6 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Questions et réponses additionnelles 27/10/1997 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/9/Add.5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu - Législation - Addendum 12/10/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/15 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce 23/05/2006 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 30/10/2007 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/15/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 22/01/2010 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/16 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Priorités et besoins spécifiques en matière d'assistance technique dans le domaine des obstacles techniques au commerce (OTC) 23/05/2006 B08. Technical Assistance (TA); Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/18 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 11/07/2007 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/21 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 19/05/2008 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/22 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) 16/05/2008 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/26 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 06/04/2009 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/28 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 26/11/2009 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/5 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Communication de la République du Yémen - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) 22/06/2004 Checklist Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/M/14 Sous-comité des pays les moins avancés - Note sur la réunion du 25 novembre 1998 19/01/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/M/33 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Note sur la réunion du 9 avril 2001 07/05/2001 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/16/Add.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat - Addendum 01/10/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat - Révision 13/11/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/33 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/38 Comité du commerce et du développement - Commerce électronique des marchandises et des services - Communication de la délégation de l'Égypte 03/03/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es

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