Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/72 Comité du commerce et du développement - Activités de coopération technique de l'OMC - Rapport d'évaluation intérimaire - Note du Secrétariat 16/06/2000 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 06/12/2000 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/85 Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions 14/05/2001 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Note Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/M/20 Comité du commerce et de l'environnement - Rapport de la réunion tenue les 18 et 19 février 1999 - Note du Secrétariat 19/03/1999 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/M/55 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion tenue le 5 juin 2013 - Note du Secrétariat 16/08/2013 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/29 Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat 14/05/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/32 Comité du commerce et de l'environnement - Produits interdits sur le marché intérieur - Proposition du Nigéria 30/05/1996 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/67 Comité du commerce et de l'environnement - Avantages environnementaux de l'élimination des restrictions et distortions des échanges - Note du Secrétariat 07/11/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/73 Comité du commerce et de l'environnement - Produits visés par différents instruments internationaux relatifs au commerce de produits interdits sur le marché intérieur et autres substances dangereuses - Note du Secrétariat 14/01/1998 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS12/7 Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinidés - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Pérou 22/09/1995 D05. Disputes; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS14/5 Chili Communautés européennes - Désignation commerciale des pectinides - Demande d'établissement d'un Groupe spécial 15/09/1995 D05. Disputes; Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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