Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/319 Inde Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(01)/W/10 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 14 novembre 2001 - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de Décision 14/11/2001 Decision {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/WS/M/1 Conférence ministérielle - Compte rendu de la séance de travail sur la mise en oeuvre - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 20 mai 1998_x000D_ _x000D_ _x000D_ 19/06/1998 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG/W/26 Comité des accords commerciaux régionaux - Inventaire des dispositions non tarifaires des accords commerciaux régionaux - Note d'information du Secrétariat 05/05/1998 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG/W/38 Comité des accords commerciaux régionaux - Poursuite des travaux concernant les questions sytémiques - Lignes directrices du Président 20/06/2000 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG117/4 Comité des accords commerciaux régionaux - Zone de libre-échange entre les États de l'AELE et l'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses 30/04/2002 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG33/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Bulgarie - Communication des Parties 12/11/1997 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG34/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Lettonie - Communication des Parties 10/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG37/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République d'Estonie - Communication des parties 06/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG41/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République tchèque et la République de Bulgarie - Communication des Parties à l'Accord 05/11/1997 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG53/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre - Communication de la Communauté européenne 12/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG53/4 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre - Questions et réponses 27/04/1999 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG55/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Croatie et la Slovénie - Communication des Parties 16/04/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG72/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Turquie et la Bulgarie 04/05/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG90/3 Comité des Accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Bulgarie et l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de la Bulgarie 20/06/2000 Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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