G/TBT/55
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Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Décision - Adoptée à la réunion des 13 - 15 mars 2024 |
21/03/2024 |
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Decision |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/21
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21/03/2024 |
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Agenda |
À distribution restreinte |
En
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JOB/TBT/543
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Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2025 - Note du Secrétariat |
26/03/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/798/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant la fourniture d'une traduction dans les langues officielles de l'OMC - Dixième examen triennal - Proposition de l'Union européenne - Révision |
28/03/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/544
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le dixième examen triennal tenue le 12 mars 2024 - Dixième examen triennal - Rapport de la Présidente présenté à la réunion du Comité OTC des 13-15 mars 2024 |
04/04/2024 |
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Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/UZB/19/Rev.2
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Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives à l'Accord de l'OMC sur les Obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision |
05/04/2024 |
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Checklist; Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/15.2/N/USA
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Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en ouvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis
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09/04/2024 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/545
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté |
18/04/2024 |
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Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/522/Rev.2
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat - Révision
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24/04/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/546
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des observations reçues et incorporées dans le document JOB/TBT/522/Rev.1 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat |
24/04/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/799
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique pour améliorer la compréhension des normes internationales - Dixième examen triennal - Proposition présentée par la Fédération de Russie
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25/04/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/800
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les approches nationales concernant les dispositions des acr relatives aux obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal - Proposition présentée par la Fédération de Russie |
25/04/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/22
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25/04/2024 |
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Agenda |
À distribution restreinte |
En
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JOB/TBT/547
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Canada sur diverses propositions - Dixième examen triennal - Communication présentée par le Canada |
25/04/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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