Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/CS/N/175 Viet Nam Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Viet Nam 20/02/2009 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/312 Viet Nam Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 18 juin (après midi)-19 juin 2019 - Communication du Viet Nam 23/05/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.120 Yémen Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Yémen - Addendum 25/11/2016 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.106 Zambie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Zambie - Addendum 28/06/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/104 Zambie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Zambie 16/10/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/123 Zambie Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Zambie - Déclaration de S.E. M. Yusuf A. Badat, Ministre du commerce et de l'industrie 12/11/2001 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.49 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République du Zimbabwe - Addendum 28/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/28 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Zimbabwe 07/02/1996 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/28/Add.1 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Zimbabwe - Addendum 02/02/2000 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/370 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage pour la vente au détail des produits susmentionnés - Déclaration du Zimbabwe au Comité des obstacles techniques au commerce a sa réunion des 17, 19-20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/403 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Irlande - Proposition d'introduction d'un emballage normalisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Zimbabwe à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/421 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Normalisation de l'étiquetage des produits du tabac en Norvège - Déclaration du Zimbabwe au Comité des obstacles techniques au commerce - 17 - 18 juin 2015 24/08/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/110 Zimbabwe Comité du commerce et de l'environnement - Déclaration du Ministre des mines, de l'environnement et du tourisme du Zimbabwe au séminaire régional de l'OMC sur le commerce et l'environnement à l'intention de l'Afrique subsaharienne, Harare, Zimbabwe, 8-10 février 1999 - Communication du Zimbabwe 17/02/1999 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/120 Zimbabwe Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Zimbabwe - Déclaration de S.E. M. H.M. Murerwa, Ministre de l'industrie et du commerce international 12/11/2001 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es

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