Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(01)/128/Add.2 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Assistance technique - Compilation des communications des Membres depuis le début de l'année 2001 - Addendum 20/03/2002 B08. Technical Assistance (TA); Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001 / Quatrième session de la Conférence ministérielle 26/09/2001 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139/Corr.1 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001/Quatrième session de la Conférence ministérielle - Corrigendum 28/09/2001 Decision {draft}; Job À distribution restreinte Fr
JOB(01)/139/Rev.1 [Conseil général] - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de décision - Révision 27/10/2001 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139/Rev.2 [Conseil général] - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de Décision - Révision 13/11/2001 Decision {draft}; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/14 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Compilation des questions en suspens - Document de travail élaboré par le Secrétariat 20/02/2001 Job; Working paper À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/152 Conseil général - Liste des questions de mise en oeuvre restantes non incluses dans les annexes I et II du projet de Décision du Conseil général sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (Job(01)/139) 12/10/2001 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/152/Rev.1 [Conseil général] - Compilation des questions de mise en oeuvre en suspens soulevées par les membres - Révision 27/10/2001 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/53 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en œuvre - Vendredi 27 avril 2001 - Déclaration du Président 24/04/2001 A06. Statement; Job; Note - Chairman; Statement À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/91 19/06/2001 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En
JOB(02)/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au Commerce - Projet révisé - Note du Secrétariat 21/01/2002 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/1/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 06/03/2002 Job; Note - Secretariat; Questionnaire À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/1/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Révision - Note du Secrétariat 19/03/2002 Job; Note - Secretariat; Questionnaire À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/104 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Réunion informelle, 2 - 3 septembre 2002 - Proposition de libellé spécifique (négociations sur l'agriculture) présentée par la Chine 03/09/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de brochure sur les dispositions de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives à la transparence 11/03/2002 B04. Transparency (TRANSP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/3/Rev.1 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Résumé des discussions sur la liste de questions établie à l'intention du Groupe de travail de la réglementation intérieure - Première révision 12/04/2002 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/4 Groupe de travail de la réglementation intérieure - Note du Président 30/01/2002 Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/95 Australie Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Questions liées à l'extension de la protection des indications géographiques prévue à l'article 23 à d'autres produits que les vins et les spiritueux - Communication de l'Australie 26/07/2002 Statement À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/95/Corr.1 Australie 22/08/2002 Statement À distribution restreinte En
JOB(02)/99 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Brunéi Darussalam 05/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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