Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/L/150 Règlement intérieur des réunions du Comité des obstacles techniques au commerce - Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 1er décembre 1995 03/03/1997 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.2 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail - Addendum 16/07/1997 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112/Add.1 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Addendum - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail 21/11/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/ALB/51 Rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Albanie à l'Organisation mondiale du commerce 13/07/2000 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LVA/32 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce 30/09/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/59 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce 29/06/2000 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/122 Rapport du Comité des obstacles techniques au commerce 28/10/1996 Report En distribution non restreinte En Fr Es
L/5068 Rapport [(1980)] présenté aux PARTIES CONTRACTANTES par le Comité des obstacles techniques au commerce 10/11/1980 Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/940 Rapport (2010) du Comité des obstacles techniques au commerce 08/11/2010 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/895/Rev.1 Rapport (2009) du Comité des obstacles techniques au commerce - Révision 12/11/2009 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/895 Rapport (2009) du Comité des obstacles techniques au commerce 12/10/2009 Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(08)/109 Rapport (2008) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 30/10/2008 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
G/L/871 Rapport (2008) du Comité des obstacles techniques au commerce 14/11/2008 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/843 Rapport (2007) du Comité des obstacles techniques au commerce 21/11/2007 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/803 Rapport (2006) du Comité des obstacles techniques au commerce 16/11/2006 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/760 Rapport (2005) du Comité des obstacles techniques au commerce 08/11/2005 Report En distribution non restreinte En Fr Es

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