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G/TBT/GEN/370
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par l'OIML au Comité OTC - Renseignements communiqués par l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML) |
11/01/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/371
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Comité des obstacles techniques au commerce - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé - Déclaration de l'OMS
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11/01/2024 |
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Statement |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/372
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par l'ISO au Comité OTC - Renseignements communiqués par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) |
11/01/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/373
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par le BIPM au Comité OTC - Renseignements communiqués par le Bureau international des poids et mesures (BIPM) |
11/01/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/19
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21/12/2023 |
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Agenda |
À distribution restreinte |
En
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G/TBT/GEN/353/Rev.3
WT/GC/W/915/Rev.2
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Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie; du Cameroun; du Canada; de la Chine; des États Unis; du Japon; de la Jordanie; du Kazakhstan; de Macao, Chine; du Myanmar; de la Nouvelle-Zélande; de la République bolivarienne du Venezuela; de la République de Corée; du Royaume Uni; des Seychelles; de Singapour; de la Suisse et de l'Union européenne - Révision |
20/12/2023 |
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Declaration; Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/367
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Comité des obstacles techniques au commerce - Seance thématique sur l'utilisation des technologies et outils numériques dans les bonnes pratiques réglementaires - 7 novembre 2023, de 10 heures à 13 heures - Rapport du modérateur |
20/12/2023 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/780
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Comité des obstacles techniques au commerce - Interopérabilité des normes de données commerciales - Dixième examen triennal - Proposition de l'Australie |
20/12/2023 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/781
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réglementation des dispositifs médicaux - Dixième examen triennal - Proposition de l'Australie |
20/12/2023 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/353/Rev.2
WT/GC/W/915/Rev.1
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Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; le Japon ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; la Nouvelle-Zélande ; la République bolivarienne du Vénézuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour et l'Union européenne - Révision
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13/12/2023 |
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Declaration; Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/366
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'évaluation de la conformité et le commerce électronique - 7 novembre 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport de la modératrice |
12/12/2023 |
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Report; Report {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/523
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'utilisation des technologies et outils numériques dans les bonnes pratiques réglementaires - 7 novembre 2023, de 10 heures à 13 heures - Rapport du modérateur |
12/12/2023 |
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Communication - Secretariat; Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/18/Add.1
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11/12/2023 |
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Minutes |
À distribution restreinte |
En
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G/TBT/GEN/353/Rev.1
WT/GC/W/915
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Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États-Unis ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Royaume-Uni ; les Seychelles et Singapour - Révision |
08/12/2023 |
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Declaration; Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/365
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Comité des obstacles techniques au commerce - Point 3 de l'ordre du jour : Activités de coopération technique - Renseignements actualisés présentés par l'ANSI sur les activités liées aux travaux du Comité OTC - Bref rapport du Standards Alliance couvrant la période allant de novembre 2022 à octobre 2023 |
07/12/2023 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/15.2/N/ZAM
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Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en ouvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Zambie
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06/12/2023 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/778/Corr.1
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05/12/2023 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
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JOB/TBT/522
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat
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05/12/2023 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/520
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Groupe de travail de la transparence, Comité des obstacles techniques au commerce, suivie d'une réunion informelle - Jeudi 7 décembre 2023 - Ordre du jour annoté |
04/12/2023 |
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Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/521
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Note du Secrétariat
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04/12/2023 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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