Documents du Comité OTC (version bêta)

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TBT/W/84/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Guides ISO/CEI 45 - Addendum 16/04/1986 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/84/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Guides ISO/CEI 38, 39 et 40 - Corrigendum 23/01/1986 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/87 Comité des obstacles techniques au commerce - Autorité ou organisme responsable du traitement des commentaires 15/01/1986 Mis en distribution générale En Fr Es
VacancyNotice/319 Commission interimaire de l'Organisation internationale du commerce - Accord general sur les tarifs douaniers et le commerce - Avis de vacance No. 319 - [Poste à la Division des obstacles techniques au commerce et du commerce et de l'environnement] 05/08/1994 En distribution non restreinte En Fr Es
VacancyNotice/320 Commission interimaire de l'Organisation internationale du commerce - Accord general sur les tarifs douaniers et le commerce - Avis de vacance No. 320 - [Poste à la Division des obstacles techniques au commerce et du commerce et de l'environnement] 05/08/1994 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/BISD/2017 IBDD de l'OMC 2017 - Instruments de base et documents divers de l'Organisation Mondiale du Commerce - 2017 - Compilation établie par le Secrétariat de l'OMC 20/12/2019 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/BISD/2018 IBDD de l'OMC - 2018 - Instruments de base et documents divers de l'Organisation mondiale du commerce - 2018 - Compilation établie par le Secrétariat de l'OMC 20/12/2019 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/BISD/2021 IBDD de l'OMC 2021 - Instruments de base et documents divers de l'Organisation mondiale du commerce - 2021 - Compilation établie par le Secrétariat de l'OMC 23/09/2022 En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/123 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation - 8 - 9 novembre 2011 - Projet de programme 14/10/2011 B06. Regulatory Cooperation (REG); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A07. Thematic Session / Workshop; Agenda {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/264 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 18 juin 2019 (après midi) - 19 juin 2019 - Projet de programme 29/05/2019 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/SPEC/15 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Atelier sur l'assistance technique et le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce 20/04/2000 B08. Technical Assistance (TA); B07. Special and Differential Treatment (SDT); Agenda {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/56 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet d'ordre du jour de la deuxième réunion sur les procédures en matière d'echange d'informations - Note du Secrétariat 22/04/1983 Agenda {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/78 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet d'ordre du jour de la troisième réunion sur les procédures en matière d'échange d'information - Note du Secrétariat 20/02/1985 Agenda {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(04)/159 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 4 novembre 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 25/10/2004 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/76 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 1er juillet 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 16/06/2004 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/8 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 12/03/2004 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90 Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de programme 30/06/2004 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B04. Transparency (TRANSP); Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90/Rev.1 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision 21/09/2004 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/108 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) 14/06/2005 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/108/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour les 13 et 14 mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) - Révision 27/10/2005 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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