Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/11/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 04/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11/Rev.2 13/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En
G/TBT/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - République tchèque 08/11/1995 Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.32/Rev.1 Bulgarie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Bulgarie - Révision 12/10/2000 B04. Transparency (TRANSP); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'accord - Document de base établi par le Secrétariat 14/02/1996 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/3/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Corrigendum 01/04/1996 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr
G/TBT/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 22/01/1997 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 09/02/1998 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 03/03/1999 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Cinquième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 31/01/2000 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/COM/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication de la Présidente 22/01/1997 A03. Communication from Chair; Letter; Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/COM/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Président 18/03/1997 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/1/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes - 1996 08/01/1997 Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/1/Add.1/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes - 1996 - Révision 17/01/1997 Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 09/01/1997 Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/2/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 - Révision 17/01/1997 Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/1 Allemagne Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de Pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au Commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Allemagne 24/04/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/10 Hongrie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Hongrie 24/08/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/11 Malaisie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Malaisie 01/09/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/12 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Brésil 01/09/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es

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