Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/519 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'evaluation de la conformité et le commerce électronique - 7 novembre 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport de la modératrice 30/11/2023 Communication - Secretariat; Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
ICN/TBT/18 27/11/2023 Agenda À distribution restreinte En
JOB/TBT/507/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation des modes de présentation et directives pour les notifications OTC - Note du Secrétariat - Révision 23/11/2023 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/779 Comité des obstacles techniques au commerce - Émirats arabes unis - Exigences techniques pour les véhicules électriques (ID 796) - Déclaration technique des Émirats arabes unis au Comité des obstacles techniques au commerce 8 - 10 novembre 2023 22/11/2023 Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/49 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce 22/11/2023 Communication À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1518 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 2023 du Comité des obstacles techniques au commerce 20/11/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/52 Comité des obstacles techniques au commerce - Directives concernant les notifications - Décision - Adoptée à la réunion des 8 - 10 novembre 2023 15/11/2023 Communication - Secretariat; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
RD/ACC/11 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Document de séance non officiel - Accession de l'Ouzbékistan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce 15/11/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/364 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du DGA Paugam au Comité OTC - Comité des obstacles techniques au commerce - 8 - 10 novembre 2023 14/11/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/778 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'Inde au document G/TBT/W/774 14/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/839
G/MA/W/184
G/TBT/W/777
WT/CTE/W/258
Comité du commerce et de l'environnement - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité des obstacles techniques au commerce - Questions de politique générale en vue de discussions multilatérales spécifiques sur l'ajustement carbone aux frontières - Communication présentée par la Chine 10/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/386 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Meeting, Geneva, 8 - 10 November 2023 - OIML report to WTO TBT Committee 10/11/2023 Report; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/383 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - BIPM update to the WTO TBT Committee - TBT Committee meeting, Geneva, 8 - 10 November 2023 03/11/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/384 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - ISO update to WTO TBT - November 2023 - TBT Committee meeting, Geneva, 8 - 10 November 2023 03/11/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/385 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Intervention by the United Nations Economic Commission for Europe (UNECE) - TBT Committee meeting, Geneva, 8 - 10 November 2023 03/11/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1504
G/TBT/51
Conseil du commerce des marchandises - Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises (CCM) 27/10/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/485/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les Notifications - Communication présentée par le Canada - Révision 25/10/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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