Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 6 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
L/5548 Rapport (1983) du Comité des obstacles techniques au commerce 10/10/1983 Report Mis en distribution générale En Fr Es
L/5407 Rapport (1982) du Comité des obstacles techniques au commerce 08/11/1982 Report Mis en distribution générale En Fr Es
L/5218 Rapport (1981) du Comité des obstacles techniques au commerce 04/11/1981 Report Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(00)/7635/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 13/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 14/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.2 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 15/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de Décision du Conseil général 29/11/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général 14/12/2000 Decision {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/OMN/7/Rev.3 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 30/06/2000 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/OMN/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman à l'Organisation mondiale du commerce 02/09/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/JOR/7/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume hachémite de Jordanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 23/11/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/JOR/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume hachémite de Jordanie à l'Organisation mondiale du commerce 08/10/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/ALB/6/Rev.3 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Révision 29/09/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/ALB/6/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Révision 20/06/2000 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/13 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 19/06/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République de Vanuatu à l'Organisation mondiale du commerce 22/09/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lituanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 09/10/1997 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lituanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 25/06/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr
WT/ACC/SPEC/LVA/3/Rev.2 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/04/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LVA/3/Rev.3 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 12/06/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es

Page 6 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser