Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 7 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/518 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 8-10 novembre 2023 - Projet d'ordre du jour annoté 24/10/2023 Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/207/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Canada - Corrigendum 23/10/2023 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/254
JOB/COMTD/5
JOB/MA/171
JOB/SPS/31
JOB/TBT/517
JOB/TF/240
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Renforcer la sécurité alimentaire par la réforme de l'agriculture et l'utilisation des flexibilités actuelles - Communication présentée par le Brésil 19/10/2023 Communication; Job En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/207 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Canada - [Ce document a été annulé, voir corrigendum G/TBT/CS/N/207/Corr.1] 17/10/2023 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/515 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) - Projet de document G/L/XXX - G/TBT/XXX - Rapport présenté par la Présidente du Comité OTC au Conseil du Commerce des Marchandises CCM 10/10/2023 Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/516 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport 2023 du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 10/10/2023 Communication - Secretariat; Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/TBT/27 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion ordinaire les 8 et 10 novembre 2023 09/10/2023 Agenda; Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/514 Comité des obstacles techniques au commerce - Seances thématiques sur l'utilisation des technologies et outils numériques dans les bonnes pratiques réglementaires et sur l'evaluation de la conformité et le commerce électronique - 7 novembre 2023 - Communication des modérateurs 29/09/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1598 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses 27/09/2023 Communication - Secretariat; Questions and Replies; Room document À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/513 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie d'une réunion du Groupe de travail de la transparence - Mardi 3 octobre 2023 - Ordre du jour annoté 25/09/2023 Agenda; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1594 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Remarques finales du Président 22/09/2023 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG439/1/Rev.1 22/09/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/90 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 21 au 23 juin 2023 - Présidente : Mme Anna Vitie - Note du Secrétariat 21/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
RD/TPR/1590/Corr.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum 21/09/2023 Communication - Secretariat; Questions and Replies; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses 20/09/2023 Communication - Secretariat; Questions and Replies; Room document À distribution restreinte En Fr Es
TN/C/M/46 14/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/359 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par le BIPM au Comité OTC - Renseignements communiqués par le Bureau international des poids et mesures (BIPM) 13/09/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/360 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par l'ISO au Comité OTC - Renseignements communiqués par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) 13/09/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

Page 7 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser