Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB(02)/99/Add.44 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Guatemala - Addendum 14/10/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.45 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de l'Uruguay - Addendum 06/11/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.46 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de la Turquie - Addendum 07/11/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.47 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de Sri Lanka - Addendum 10/12/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.48 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication d'Antigua-et-Barbuda - Addendum 10/12/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.49 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Pakistan - Addendum 23/01/2003 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Addendum 06/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.5/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Révision 14/08/2003 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.50 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de l'Équateur - Addendum 17/03/2003 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.51 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Panama - Addendum 17/03/2003 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.52 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de la République dominicaine - Addendum 17/03/2003 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de l'Indonésie - Addendum 07/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Addendum 08/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de la Thaïlande - Addendum 08/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/99/Add.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Communication de Madagascar - Addendum 08/08/2002 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/12 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition pour les modalités concernant les négociations de l'OMC sur l'agriculture - Proposition de libellé spécifique présentée par les CE 05/02/2003 Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/121 [Conseil général] - Liste des questions de mise en oeuvre en suspens visées au paragraphe 12 b) de la Déclaration ministérielle de Doha - Note du Secrétariat 24/06/2003 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/138 [Comité des négociations commerciales] - Consultation informelle au niveau des Chefs de délégation - Paragraphe 12 b) - Questions de mise en oeuvre - 7 juillet 2003 - Déclaration du Directeur général 08/07/2003 A06. Statement; Statement À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/188 Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation des renseignements dont dispose le Comité pour la préparation du troisième examen triennal de l'Accord OTC - Note informelle du Secrétariat 23/09/2003 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/196 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de programme - Atelier sur l'étiquetage - Activité didactique - 21 - 22 octobre 2003 06/10/2003 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es

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