Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/ACC/SPEC/LVA/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce 25/09/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/HRV/7/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 15/06/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr
WT/ACC/SPEC/HRV/7/Rev.3 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 24/09/1999 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/HRV/7/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 13/06/2000 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 18/07/2000 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.2 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 21/07/2000 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/SPEC/14/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Bulgarie - Révision 17/07/1996 Decision {draft}; Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/159 Projet de rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 22/09/1999 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/2 Projet de Rapport (1995) du Comité des obstacles techniques au commerce 15/11/1995 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/98/Rev.1 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises - Révision 26/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises 10/11/1997 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/2
IP/C/16
S/C/7
WT/COMTD/17
WT/GC/16
Programme de travail sur le commerce électronique - Communication des États-Unis 12/02/1999 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/66 Présidents des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises de l'OMC pour 1997 12/02/1997 Press release En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/139 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur les questions relevant du programme de travail de Singapour et sur d'autres questions intéressant les Membres au titre du paragraphe 9 b) et d) - Communication des États-Unis 27/01/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/137 Égypte Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant le suivi de la Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - 14 et 16 décembre 1998 - Communication de l'Égypte 26/01/1999 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/107 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Conseil général: Discussions sur les questions en rapport avec la mise en oeuvre - 26 octobre 1998 - Communication des États-Unis 03/11/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/19 Colombie pomité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de Pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Colombie 28/11/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17 Organe d'examen des politiques commerciales - Rapport de la Directrice générale à l'OEPC sur les faits nouveaux relatifs au commerce - De la mi-octobre 2022 à la mi-mai 2023 14/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es

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