Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/W/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Note du Secrétariat 20/02/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication des délégations du Japon et des États-Unis 25/02/1980 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
L/4951 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 28 janvier 1980 - Note du Président 27/02/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications - Note du Secrétariat 27/02/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/M/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Comité rendu de la réunion de 28 janvier 1980 13/03/1980 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1620 Comité des obstacles techniques au commerce 02/04/1980 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/W/2
LIC/W/2
SCM/W/2
TBT/W/4 		Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des licences d'importation - Comité des subventions et mesures compensatoires - Comité des pratiques antidumping - Procédures d'accession des gouvernements qui ne sont pas parties contractantes - Note du Secrétariat 03/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures à prendre pour éviter les duplications - Note du Secrétariat 03/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord 10/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Addendum 14/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Addendum 16/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Canada - Addendum 17/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Suède - Addendum 18/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.1/Suppl.1 Comité des obstacles techniques à l a mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Supplément 22/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Nouvelle-Zélande - Addendum 22/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/5 Comité des obstacles techniques au commerce - État des acceptations de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce 23/04/1980 Note Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 24/04/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
ADP/W/3
LIC/W/4
SCM/W/3
TBT/W/6 		Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des licences d'importation - Comité des subventions et mesures compensatoires - Comité des pratiques antidumping - Procédures d'accession des gouvernements non parties contractantes - Note du Secrétariat 28/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
Let/1112 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce, fait à Genève le 12 avril 1979 - Notification d'acceptations 29/04/1980 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/1/Add.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la mise en oeuvre et à l'administration de l'Accord - Finlande - Addendum 29/04/1980 Statement Mis en distribution générale En Fr Es

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