Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/GEN/361 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par l'ONUDI au Comité OTC - Renseignements fournis par l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI) 13/09/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/TBT/17 13/09/2023 Agenda À distribution restreinte En
RD/TPR/1587 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 13/09/2023 Questions and Replies; Room document À distribution restreinte En Fr Es
ICN/AG/TN/4 12/09/2023 Agenda; Communication - Secretariat À distribution restreinte En
WT/ACC/COM/23/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 11/09/2023 Communication À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/42 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores à l'OMC - Accession de l'Union des Comores - Questions et réponses 06/09/2023 Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/358 Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 19 juin 2023, 10 heures - 18 heures - Rapport de la Présidente 01/09/2023 Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG440/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat stratégique et de coopération entre le Royaume-Uni et la Géorgie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 01/09/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG454/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l'Albanie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 31/08/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG464/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat économique global entre les États de l'AELE et l'Indonésie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 28/08/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/15/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 03/08/2023 Communication À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1 Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision 03/08/2023 Communication - Secretariat; Report; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17/Corr.1 28/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
WT/ACC/TLS/31 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Questions et réponses 25/07/2023 Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/206 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Népal 21/07/2023 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/356 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation des produits numériques immatériels - 20 juin 2023, 10 heures - 13 heures - Rapport du modérateur 20/07/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/357 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation de la cybersécurité - 20 juin 2023, 15 heures - 18 heures - Rapport du modérateur 20/07/2023 Report En distribution non restreinte En Fr Es
TN/CTD/M/59 Comité du commerce et du développement - Cinquante-neuvième session extraordinaire - Note sur la réunion du 7 juin 2023 - Présidente : Mme l'Ambassadrice Kadra Ahmed Hassan (Djibouti) 20/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/M/442 19/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/TBT/16/Add.1 14/07/2023 Agenda À distribution restreinte En

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