Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/L/962/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2011) du Comité des obstacles techniques au commerce - Révision 22/11/2011 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/985
G/TBT/D/39
IP/D/30
WT/DS434/1
Ukraine Australie - Certaines mesures concernant les marques de fabrique ou de commerce et autres prescriptions en matière de banalisation des emballages applicables aux produits du tabac et à l'emballage de ces produits - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 15/03/2012 D05. Disputes; C01. Packaging; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/986
G/TBT/D/40
IP/D/31
WT/DS435/1
Honduras Australie - Certaines mesures concernant les marques de fabrique ou de commerce et autres prescriptions en matière d'emballage neutre applicables aux produits du tabac et à leur emballage - Demande de consultations présentée par le Honduras 10/04/2012 D05. Disputes; C01. Packaging; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/986/Corr.1
G/TBT/D/40/Corr.1
IP/D/31/Corr.1
WT/DS435/1/Corr.1
Honduras Australie - Certaines mesures concernant les marques de fabrique ou de commerce et autres prescriptions en matière d'emballage neutre applicables aux produits du tabac et à leur emballage - Demande de consultations présentée par le Honduras - Corrigendum 23/07/2012 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/450
G/LIC/D/32
G/TBT/D/23
WT/DS232/1
Chili Mexique - Mesures visant l'importation d'allumettes - Demande de consultations présentée par le Chili 28/05/2001 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/Q/MYS/9 Comité des licences d'importation - Régime de licences d'importation de la Malaisie - Réponses de la Malaisie aux questions posées par les États-Unis 02/05/2014 Communication; Questions and Replies Terminé En Fr Es
G/NOP/5 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 - Note du Secrétariat 20/03/1996 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/16 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises 21/08/1996 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Report {draft} En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/5 Groupe de Travail des obligations et procédures de notification - Périodicité des notifications prévues par les prescriptions énoncees dans les Accords figurant à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/874/Add.1
G/RO/D/6/Add.1
G/SPS/GEN/890/Add.1
G/TBT/D/33/Add.1
WT/DS384/1/Add.1
États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays d'origine (EPO) - Demande de consultations présentée par le Canada - Addendum 11/05/2009 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/878
G/RO/D/7
G/SPS/GEN/893
G/TBT/D/34
WT/DS386/1
États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays d'origine - Demande de consultations présentée par le Mexique 22/12/2008 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/878/Add.1
G/RO/D/7/Add.1
G/SPS/GEN/893/Add.1
G/TBT/D/34/Add.1
WT/DS386/1/Add.1
États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays dorigine - Demande de consultations présentée par le Mexique - Addendum 11/05/2009 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1051 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 14/10/2010 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1269 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 03/10/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Communication En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/151 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 06/12/1999 B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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