JOB(03)/200
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[Comité des obstacles techniques au commerce] - Éléments dont le Comité dispose pour la préparation du troisième examen triennal de l'Accord OTC - Note informelle du Secrétariat |
16/10/2003 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(03)/206
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[Comité des obstacles techniques au commerce] - Troisième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (projet du 29 octobre 2003) |
29/10/2003 |
A01. Triennial review; |
Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(03)/206/Corr.1
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[Comité des obstacles techniques au commerce] - Troisième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (projet du 29 octobre 2003) - Corrigendum |
06/11/2003 |
A01. Triennial review; |
Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/147
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Comité des obstacles techniques au commerce - Programme de travail pour le quatrième examen triennal - Proposition du Président |
14/10/2004 |
A01. Triennial review; |
Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/148
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Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 2 et 3 novembre 2004 - Note d'information du Secrétariat |
15/10/2004 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/156
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Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration de conformité du fournisseur - Atelier du 1er mars 2005 |
20/10/2004 |
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Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/159
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 4 novembre 2004 - Projet d'ordre du jour annoté |
25/10/2004 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/160
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Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2004) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport |
29/10/2004 |
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Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/161
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Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2004) |
01/11/2004 |
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Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/163
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions de 2004 sur la politique de la concurrence et la déréglementation concernant l'APEC - Communication du Chili |
04/11/2004 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/70
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Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration de conformité du fournisseur - Projet de programme pour un atelier prévu en mars 2005 et tour d'horizon des grandes questions et des communications et déclarations présentées |
10/06/2004 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/76
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Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 1er juillet 2004 - Projet d'ordre du jour annoté |
16/06/2004 |
A09. Annotated Draft Agenda; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/8
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Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté |
12/03/2004 |
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Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/90
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Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de programme |
30/06/2004 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B04. Transparency (TRANSP); |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/90/Rev.1
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Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision |
21/09/2004 |
B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/90/Rev.2
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Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision |
21/10/2004 |
B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(04)/91
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Comité des obstacles techniques au commerce - ProcÉdures d'Évaluation de la conformité : tableau des références - Réunion extraordinaire sur les procédures d'évaluation de la conformité tenue le 29 juin 2004 |
01/07/2004 |
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Job; Note |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(05)/107
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Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation du quatrième examen triennal: bonnes pratiques réglementaires - Note d'information du Secrétariat |
14/06/2005 |
A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(05)/108
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) |
14/06/2005 |
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Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(05)/108/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour les 13 et 14 mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) - Révision |
27/10/2005 |
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Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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