Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB(03)/200 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Éléments dont le Comité dispose pour la préparation du troisième examen triennal de l'Accord OTC - Note informelle du Secrétariat 16/10/2003 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/206 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Troisième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (projet du 29 octobre 2003) 29/10/2003 A01. Triennial review; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/206/Corr.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Troisième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (projet du 29 octobre 2003) - Corrigendum 06/11/2003 A01. Triennial review; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/147 Comité des obstacles techniques au commerce - Programme de travail pour le quatrième examen triennal - Proposition du Président 14/10/2004 A01. Triennial review; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/148 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 2 et 3 novembre 2004 - Note d'information du Secrétariat 15/10/2004 B04. Transparency (TRANSP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/156 Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration de conformité du fournisseur - Atelier du 1er mars 2005 20/10/2004 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/159 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 4 novembre 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 25/10/2004 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/160 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2004) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 29/10/2004 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/161 Comité des obstacles techniques au commerce - Troisième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2004) 01/11/2004 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/163 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions de 2004 sur la politique de la concurrence et la déréglementation concernant l'APEC - Communication du Chili 04/11/2004 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/70 Comité des obstacles techniques au commerce - Déclaration de conformité du fournisseur - Projet de programme pour un atelier prévu en mars 2005 et tour d'horizon des grandes questions et des communications et déclarations présentées 10/06/2004 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/76 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 1er juillet 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 16/06/2004 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/8 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 12/03/2004 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90 Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de programme 30/06/2004 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B04. Transparency (TRANSP); Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90/Rev.1 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision 21/09/2004 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/90/Rev.2 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements des 2 et 3 novembre 2004 - Projet de programme - Révision 21/10/2004 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/91 Comité des obstacles techniques au commerce - ProcÉdures d'Évaluation de la conformité : tableau des références - Réunion extraordinaire sur les procédures d'évaluation de la conformité tenue le 29 juin 2004 01/07/2004 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/107 Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation du quatrième examen triennal: bonnes pratiques réglementaires - Note d'information du Secrétariat 14/06/2005 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/108 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) 14/06/2005 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/108/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - Provisoirement prévu pour les 13 et 14 mars 2006 - Projet de programme (un jour et demi) - Révision 27/10/2005 Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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