Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/M/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 21 juillet 2000 29/08/2000 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 6 octobre 2000 31/10/2000 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/22 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 10 novembre 2000 11/12/2000 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/23 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 30 mars 2001 08/05/2001 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 29 juin 2001 14/08/2001 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/25 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 9 octobre 2001 21/11/2001 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/26 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 15 mars 2002 06/05/2002 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/27 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue les 20 et 21 juin 2002 31/07/2002 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/27/Corr.1 12/09/2002 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En
G/TBT/M/28 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 17 octobre 2002 19/11/2002 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 20 mars 2003 19/05/2003 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/29/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 20 mars 2003 - Corrigendum 07/07/2003 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr
G/TBT/M/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 20 octobre 1995 05/01/1996 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/30 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 2 juillet 2003 19/08/2003 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/31 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 7 novembre 2003 09/12/2003 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/31/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 7 novembre 2003 - Corrigendum 04/03/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/32 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 23 Mars 2004 19/04/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/32/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 23 mars 2004 - Corrigendum 22/07/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte-rendu de la réunion du 1er juillet 2004 - Président: M. Sudhakar Dalela (Inde) - Note du Secrétariat 31/08/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/33/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion spéciale du Comité OTC consacrée aux procédures d'évaluation de la conformité tenue le 29 juin 2004 - Addendum au compte rendu de la réunion du 1er juillet 2004 - Note du Secrétariat 21/10/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es

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