Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/SPS/GEN/1051 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 14/10/2010 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1269 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 03/10/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Communication En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/186 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis 21/06/2000 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/195 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale 12/07/2000 Background document; Bibliography; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/08/1997 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/387
G/TBT/W/204
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 15/04/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/459
G/TBT/W/238
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 05/12/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491
G/TBT/GEN/7
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 07/06/2004 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.1
G/TBT/GEN/7/Add.1
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 23/11/2004 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.10
G/TBT/GEN/7/Add.10
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 17/09/2009 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.11
G/TBT/GEN/7/Add.11
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 19/04/2010 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.12
G/TBT/GEN/7/Add.12
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 17/09/2010 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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