G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses |
07/07/2017 |
C13. TBT Online tools/ePing; |
Note; Questions and Replies |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat |
01/12/2017 |
C13. TBT Online tools/ePing; |
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1594
G/TBT/GEN/241
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Union européenne |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements destinés aux Membres de l'OMC sur les faits nouveaux concernant les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par l'Union européenne
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20/12/2017 |
D01. SPS Agreement; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1643
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID
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03/10/2018 |
D01. SPS Agreement; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/17
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat |
24/06/1997 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Background document; Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
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Émirats arabes unis |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis |
06/05/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
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Équateur |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur |
06/05/2020 |
C07. Sampling/testing/inspection/certification; E05. Organic agriculture; Organic agriculture; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
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Argentine; Colombie; Costa Rica; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine |
12/05/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.1
G/TBT/GEN/296/Rev.1
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
11/06/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.2
G/TBT/GEN/296/Rev.2
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
25/06/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.3
G/TBT/GEN/296/Rev.3
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Jamaïque; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision
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31/07/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.4
G/TBT/GEN/296/Rev.4
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
28/10/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Maroc; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision
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14/01/2021 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
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Union européenne |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision |
28/05/2021 |
E09. COVID-19 TBT; D01. SPS Agreement; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/186
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis |
21/06/2000 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/1933
G/TBT/GEN/317
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021
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13/07/2021 |
C13. TBT Online tools/ePing; |
Note |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/195
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale |
12/07/2000 |
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Background document; Bibliography; Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/2015
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat
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08/04/2022 |
B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; D01. SPS Agreement; |
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2015/Rev.1
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
15/06/2022 |
D01. SPS Agreement; B04. Transparency (TRANSP); A07. Thematic Session / Workshop; |
Communication - Secretariat; Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/335
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet commun du Secrétariat du Commonwealth et du Centre du commerce international sur des études de cas visant à définir les besoins en matière d'assistance technique dans le domaine des règlements techniques et des mesures sanitaires et phytosanitaires |
26/06/2002 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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