Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB(05)/172 [Groupe de travail sur l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 06/09/2005 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/172/Rev.1 [Groupe de travail sur l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 20/06/2006 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/172/Rev.2 [Groupe de travail de l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 27/08/2007 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/2 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier OTC sur la Déclaration de conformité du fournisseur - Genève, le 21 mars 2005 - Programme au 14 janvier 2005 14/01/2005 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/2/Rev.1 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Atelier OTC sur la Déclaration de conformité du fournisseur - Genève, 21 mars 2005 - Programme au 21 février 2005 - Révision 21/02/2005 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/20 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Transparence dans l'assistance technique liée aux obstacles techniques au commerce - Exposé des questions et des options par le Président du Comité OTC 21/02/2005 B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); A03. Communication from Chair; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/212 Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Communication présentée par la Turquie - Réflexions suscitées par l'intervention de l'Inde à la réunion du Groupe de négociation sur la facilitation des échanges des 25 et 26 juillet 2005 27/09/2005 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/239 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses sur les obstacles techniques au commerce (OTC) 14/10/2005 Communication; Job; Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/240 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements concernant les obstacles techniques au commerce 14/10/2005 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/261 Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation du quatrième examen triennal: procédures d'évaluation de la conformité - Note d'information du Secrétariat 26/10/2005 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/265 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de modèle de notification volontaire des besoins spécifiques d'assistance technique et des réponses - Proposition du Président 27/10/2005 B08. Technical Assistance (TA); Job; Note - Chairman; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/266 Comité des obstacles techniques au commerce - Quatrième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2005) 28/10/2005 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/267 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2005) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 28/10/2005 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/269 Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation du quatrième examen triennal: traitement spécial et différencié - Note d'information du Secrétariat 28/10/2005 A01. Triennial review; B07. Special and Differential Treatment (SDT); Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/270 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC du 2 novembre 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 28/10/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 22 et 23 mars 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 07/03/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/30 Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur la Déclaration de conformité du fournisseur - 21 mars 2005 - Note d'information du Secrétariat 07/03/2005 Background document; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/33 Comité des obstacles techniques au commerce - Possibilité de remplir en ligne les formulaires de notification OTC et Système de gestion des renseignements SPS - Renseignements communiqués par le Secrétariat 11/03/2005 C13. TBT Online tools/ePing; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/62 [Groupe de travail de l'accession du Bélarus Accession du Bélarus] - Résumé factuel révisé des points soulevés 26/04/2005 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/93 [Comité des obstacles techniques au commerce] - Projet de modèle de notification volontaire des besoins spécifiques d'assistance technique et des réponses - Note du Secrétariat 07/06/2005 B08. Technical Assistance (TA); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es

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