Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/M/33/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte-rendu de la réunion du 1er juillet 2004 - Président: M. Sudhakar Dalela (Inde) - Note du Secrétariat - Corrigendum 17/11/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/34 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 4 novembre 2004 - Note du Secrétariat 05/01/2005 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/34/Corr.1 10/01/2005 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En
G/TBT/M/35 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue les 22 et 23 mars 2005 - Note du Secrétariat 24/05/2005 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/36 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue les 16 et 17 juin 2005 - Note du Secrétariat 04/08/2005 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/37 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 2 novembre 2005 - Note du Secrétariat 22/12/2005 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/38 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue les 15 et 17 mars 2006 - Note du Secrétariat 23/05/2006 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/38/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport succinct de l'atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité - 16 - 17 mars 2006 - Note du Secrétariat - Addendum 06/06/2006 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/39 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue du 7 au 9 juin 2006 - Note du Secrétariat 31/07/2006 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 1er mars 1996 10/06/1996 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/40 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 9 novembre 2006 - Note du Secrétariat 26/01/2007 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/41 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 21 mars 2007 - Note du Secrétariat 12/06/2007 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/41/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 21 mars 2007 - Corrigendum 12/07/2007 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/42 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 5 juillet 2007 - Note du Secrétariat 06/08/2007 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/42/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 5 juillet 2007 - Corrigendum 01/10/2007 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/43 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 9 novembre 2007 - Note du Secrétariat 21/01/2008 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/43/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 9 novembre 2007 - Note du Secrétariat - Corrigendum 10/04/2008 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 20 mars 2008 - Note du Secrétariat 10/06/2008 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/45 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 1er et 2 juillet 2008 - Note du Secrétariat 09/09/2008 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/46 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 5 et 6 novembre 2008 - Note du Secrétariat 23/01/2009 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es

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