Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/08/1997 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/335 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet commun du Secrétariat du Commonwealth et du Centre du commerce international sur des études de cas visant à définir les besoins en matière d'assistance technique dans le domaine des règlements techniques et des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/06/2002 B08. Technical Assistance (TA); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 C02. Labelling; Labelling; E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338/Corr.1 04/10/2002 C02. Labelling; Labelling; E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication; Proposal En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/387
G/TBT/W/204
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 15/04/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/459
G/TBT/W/238
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 05/12/2003 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/92 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste des représentants 07/11/1995 List En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/16 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat 20/01/2000 B04. Transparency (TRANSP); Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/32 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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